Le blogueur Emmanuel Cauvin, propose sur rue89 d'ubériser le droit d'auteur ! Décidément l'ubérisation est à la mode ;o)
Son analyse plaide pour un nouveau droit d'auteur et tente de sortir du plus ou moins de droit d'auteur habituellement défendu. Il part du constat que la distinction historique entre le public et l'auteur tend à disparaitre avec les nouvelles technologies où tout un chacun peut diffuser du contenu : "Aujourd’hui le spectacle est partout, chacun se trouve alternativement acteur et spectateur. Un « utilisateur » n’est plus jamais un utilisateur final. Tout ce qui lui tombe sous la main peut devenir matière à une adaptation, une dérivation, et faire de lui un producteur.". La différenciation ne se fait plus d’un individu à l’autre, mais selon l’activité de chacun à un moment donné. Il propose donc de décomposer la partie patrimoniale du droit d'auteur en deux : un droit d'émission et un droit de réception. Ces droits seraient enregistrés au travers d'un ROL (Registre des Œuvres et des Licences) permettant à chacun d’enregistrer ses œuvres et de proposer des licences. Le blogueur imagine que ce ROL permettra la mise en relation des auteurs et de ceux qui recherchent des contenus pour nourrir leurs émissions leur apportant un support neutre pour définir ensemble l’objet du contrat de diffusion.
L'aspect intéressant de cet article est qu'il essaye d'apporter une solution aux problèmes de mashup & remix non gérés proprement par le droit actuel. Comme le rappelle le collectif SavoirsCom1 sur Archimag: "Initialement, le droit d'auteur a été inventé pour protéger les auteurs contre les abus d'intermédiaires comme les éditeurs. Aujourd'hui, ces mêmes intermédiaires ont retourné le droit d'auteur contre le public, contre les usages transformatifs (remix, mashup, etc.) et contre la circulation des œuvres."
2 réactions
1 De Guillaume - 07/01/2017, 18:47
La directive européenne sur la révision du droit d'auteur a été présentée en septembre 2016. Elle est actuellement en discussion au Parlement européen. Devant l'indigence ou les propositions dangereuses de cette directive, plusieurs associations et acteurs de la création, dont Mozilla, Wikimédia France et La Quadrature du Net, proposent une soirée d'explication et de mobilisation ouverte à tous le lundi 9 janvier prochain dans les locaux de Mozilla à Paris. Plus d'infos à lire sur le site de la Quadrature du Net
2 De Guillaume - 20/11/2022, 10:47
Un usage transformatif est-il lui même une œuvre ? C'est l'objet d'un débat juridique entre Georges Forestier, l'un des plus grands spécialistes de Molière, et la Comédie-Française dans le cadre de la présentation de la pièce “Tartuffe ou l’hypocrite”. C'est à lire sur FranceInfo