Dans cet article l'auteur rappelle les différents droits d'auteur : le droit moral et un droit patrimonial. Le droit moral tient dans le respect de l’intégrité de l’œuvre et du nom de son auteur. Le droit patrimonial concerne l’exploitation commerciale de l’œuvre ; il se subdivise entre le droit de reproduction et le droit de représentation. Le droit de propriété, lui ajoute encore une notion. Il est attaché à l’œuvre de l’esprit indépendamment de ses supports matériels. "La propriété incorporelle est indépendante de la propriété de l’objet matériel." Ainsi il fonde le "droit de suite", qui permet au créateur d’une œuvre d’être intéressé à la cession de l’original, par exemple quand le propriétaire d’un tableau le revend

L'auteur s'intéresse aux failles des notions actuelles du droit d'auteur. Par exemple il met en exergue que les droits de représentation ne résistent pas à l'épreuve de l'enseignement ou de nombreux enseignants se basant sur un manuel vont effectuer une "représentation" sans pour autant payer les droits afférents à l'œuvre. Deuxième faille le marché de l’occasion. S’il est permis de revendre le papier d’un livre ou la galette d’un CD, il est théoriquement interdit de céder en même temps l’accès à l’œuvre ainsi contenue. Le client d’un bien culturel d’occasion devrait payer le propriétaire du support, d’une part, mais aussi verser un droit de suite aux ayants-droits de l’œuvre, d’autre part. Or il n’en est rien, et tout se passe pour le marché de l’occasion comme si le droit d’accéder à l’œuvre était inclus dans le support matériel. On remarquera d'ailleurs a quel point ce droit est biaisé, si l'on veut changer de support pour une même œuvre (passer de VHS à DVD ou de vinyl à CD) il faut payer à nouveau le prix fort alors que l'on a déjà acquis les droits de visionnage/écoute en achetant le premier support matériel !

L'auteur propose d'adopter les licences creative commons, car elles préservent le droit moral, c’est-à-dire le respect de la personne de l’auteur et de son intention et permettent la libre diffusion d’une œuvre. Il soulève également le problème juridique du téléchargement et l’impossibilité d'un droit national. Replaçant son discours dans la suite historique des pratiques précédent les notions de droit d'auteur, il propose un nouveau mode de rémunération de la création sous la forme d'un mécénat.

Bref un article complet et très documenté, à lire d'urgence par tous ceux que les problématiques de droit d'auteur interpellent. Je vous livre sa conclusion "La créativité n’est pas menacée par le recul du régime de la propriété intellectuelle. Du droit d’auteur, seul le droit moral est vraiment important, au titre du respect dû aux personnes. Les droits patrimoniaux font de moins en moins sens, à mesure que la dématérialisation progresse. Rien ne sert de s’y accrocher à tout prix : le droit d’auteur était une invention juridique récente, il a fait son temps, il peut passer. L’esprit demeurera sans lui."