Les Pillards (IIe)
Par Guillaume le mardi 18 septembre 2007, 02:53 - Général - Lien permanent
Il y a presque un mois je ne faisais qu'évoquer les pillards d'archives au milieu d'un article consacré aux pillards de champs de bataille
Ces derniers jours est passé sur des listes de discussion un article à propos de condamnation en Belgique de pillards d'archives. C'est à lire sur le site des archives de l'Etat Belge (cliquez une première fois pour sélectionner la langue sur français, puis une deuxième fois pour lire l'article).
Rappelons qu'en France également, des condamnations ont déjà eu lieu comme par exemple en 2005 ou également début 2007.
Il est dommage que la presse traditionnelle ne relaye pas plus ce genre d'information. Ces pillards non seulement s'approprient le bien qui appartient à tous mais font disparaître en même temps que le texte qui les intéressent les autres textes du même document.
Commentaires
peut-on racheter l'acte et le redonner aux archives d'origine?
Bonjour à Tous ceux qui , en Honnêtes Gens,fréquentent les Archives publiques ou privées.
Fréquentant depuis plus de trente ans le centre archivistique auquel la référence figurant sur cette page vous renvoie, je me permets d'appuyer cette référence en vous proposant: http://arch.arch.be/content/view/443/217/lang,fr_BE/
Je vous copie ce qui m'y paraît être le message capital:
""" Pour les Archives de l’État il est important de souligner que le tribunal a retenu dans ses considérations la notion de «domaine public » que ce soit pour des archives publiques ou privées. Pour cette dernière catégorie, il n’allait pas de soi que le tribunal les classe dans le «domaine public», car les conséquences qui en résultent ne sont pas négligeables du point de vue du droit administratif. Ainsi, les biens du domaine public ne peuvent pas être négociés et ne se prescrivent pas. Ils ne peuvent pas être confisqués et sont considérés comme invendables et inaliénables. Une utilisation privée de biens qui appartiennent au domaine public peut être concédée uniquement sous les conditions définies par l’administration. Un transfert de biens du domaine public vers le domaine privé ne peut se faire qu’ après une décision explicite des autorités compétentes. """
Merci d'avance de faire connaître ce message en en conservant l'esprit et la lettre.
réponse à Gombert,
non il n'est pas recommandé d'acheter l'acte pour le rendre aux archives (ça serait du recel), il vaut mieux attirer l'attention des archives elles mêmes sur tout acte public (les actes privés, eux, peuvent être vendus sans soucis) qui serait en vente.
cf le blog de Geneanet pour la différence entre actes privés et publics
Le phénomène est malheureusement mondial, cf cet article sur la condamnation d'un archiviste, Daniel Lorello, de l'état de New-York qui revendait des documents d'archive sur ebay
Le blog de Geneanet a relayé le 19 décembre dernier la condamnation d'un ancien archiviste, Lester F. Weber, du Mariners' Museum (situé en Virginie, USA, c'est le plus grand musée maritime au monde) qui avait volé des milliers de documents pour les revendre sur ebay.