| Tous les tableaux accessibles sur le site CousinsGenWeb-bw ont été
réalisés à partir de données envoyées par des internautes généalogistes
(ci-après "le déposant"), de leur propre initiative. L'adresse Mél du déposant
n'est jamais publiée en ligne mais ce dernier peut être contacté à travers un formulaire.
La responsabilité incombe au déposant de communiquer ou non son adresse en répondant
aux messages provenant de ce formulaire. Les CousinsGenWeb ne sauraient donc en aucun cas être tenus
responsables de la réception de courriers indésirables, publicitaires ou autres, par le déposant.
Les déposants qui le souhaitent peuvent, a posteriori, exercer leur droit de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978) soit à partir de la page d'administration de leur page personnelle, soit en contactant le responsable du site [clic]. Toutefois, le gestionnaire est un bénévole et il ne saurait être mis en demeure de répondre immédiatement et sans délai à une demande de modification. Toute requête sera prise en compte et honorée au plus tard lors de mise à jour du site lui faisant suite. Les données présentes sur le site n'étant composées que de patronymes et de lieux, il faut entendre par les "données les concernant", celles que le généalogiste a lui-même déposées. Ni CousinsGenWeb, service de FranceGenWeb, ni l'administrateur (gestionnaire) du site ne sauraient être impliqués dans un éventuel conflit opposant un généalogiste déposant à un autre déposant ou un tiers extérieur à un déposant. L'utilisation des informations communiquées dans les pages du site est restreinte au seul cadre de la généalogie de loisirs et la charte de FranceGenWeb prévoit que leur reproduction sur un autre support (copies papier déposées aux A.D. par exemple) ne pourrait se faire qu'avec l'accord des déposants. Consulter la charte CousinsGenWeb [clic] (ce lien ouvre une nouvelle fenêtre). Par ailleurs, l'administrateur (gestionnaire) du site s'est engagé auprès de CousinsGenWeb / FranceGenWeb à n'utiliser les informations recueillies à aucune autre fin que l'objet initial. Consulter la charte du bénévole FranceGenWeb [clic] (ce lien ouvre une nouvelle fenêtre). Ce site a été déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 654266 |
|
Les illustrations (photos de personnages, de lieux ou de documents) figurant dans les pages des sites CousinsGenWeb (FrancegenWeb) y figurent en respectant la loi française :
|
|
Lire les mentions légales générales de Francegenweb [clic]
|
|
Page modifiée 13/07/2010
|
![]() |
Mentions légales/CNIL © 2000-2012 FranceGenWeb site géré par Jacques Louvel |