Tous les tableaux accessibles sur le site CousinsGenWeb- ont été
réalisés à partir de données envoyées par des internautes généalogistes,
de leur propre initiative.
Les personnes qui le souhaitent peuvent,
a posteriori, exercer leur droit de modification, de rectification et de
suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi Informatique
et Libertés du 6 janvier 1978) en contactant le
responsable du site [clic].
Toutefois, le gestionnaire est un bénévole et il ne saurait être mis en demeure
de répondre immédiatement et sans délai à une demande de modification.
Toute requête sera prise en compte et honorée au plus tard lors de mise à jour
du site lui faisant suite. Les données présentes sur le site n'étant composées
que de patronymes et de lieux, il faut entendre par les "données les concernant",
celles que le généalogiste a lui-même déposées.
Ni CousinsGenWeb et FranceGenWeb, ni le gestionnaire du site
ne sauraient être impliqués dans un éventuel conflit opposant
un généalogiste déposant à un autre déposant ou un tiers extérieur à un déposant.
L'utilisation des informations communiquées dans ces tableaux est
restreinte au seul cadre de la généalogie de loisirs et la charte de FranceGenWeb
prévoit que leur reproduction sur un autre support (copies papier déposées aux A.D.
par exemple) ne pourrait se faire qu'avec l'accord des participants.
Ce site a été déclaré à la
CNIL
(Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro
(en cours)
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