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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb jeudi 17 avril 2014
 
 

RECENSEMENTS DE POPULATION ET LISTES ELECTORALES





LES RECENSEMENTS DE POPULATION




Un recensement est une opération administrative, qui consiste à faire le dénombrement d'une population. Les documents établis à cette occasion sont utiles au généalogiste, non pas sur le plan statistique, mais sur le plan des renseignements qu'ils apportent concernant les familles, lorsque des listes nominatives ont été dressées et conservées. Jusqu'au XVIIIe siècle les recensements sont faits par feux, c'est à dire par familles, et seul apparaît alors le nom du chef de famille.
 
 
Les recensements régionaux et locaux avant la Révolution.
 
 
Pour les XVIIe et XVIIIe siècles l'ouvrage de base à consulter, malgré son caractère incomplet, est celui de M. René Le Mée, qui donne par départements la liste des sources démographiques contenues dans les Archives départementales, communales et hospitalières. Or les sources démographiques sont aussi très souvent des sources biographiques et généalogiques. Le livre de M. Le Mée 1 fera donc connaître au chercheur une liste plus ou moins exhaustive des recensements, dont il peut disposer par départements. Nous passerons ici en revue très rapidement quelques types de documents cités dans ce livre. Les quelques exemples que nous donnons ne peuvent dispenser le chercheur d'une consultation plus approfondie de cet ouvrage.
 
 
Recensements fiscaux.
 
 
Voir chapitre "Documents domaniaux et fiscaux".
 
 
Listes de bourgeois et d'habitants.
 
 
Il s'agit de listes énumérant les habitants d'une ville ou d'une région à une date donnée. La plupart du temps seul le nom du chef de famille est indiqué. Ces recensements sont nombreux aux XVIIe et XVIIIe siècles. En général, ils sont dressés par villes à l'instigation des magistrats qui les dirigent, mais des recensements ont aussi été dressés par régions.
 

-A titre d'exemple citons les recensements de Bergues (Nord) pour 1581 (arch. Mun. CC 43), Caen (Calvados) pour 1666 (dénombrement des bourgeois ; arch. Mun. BB 133 et 133 bis, documents déposés au Arch. Dép.), Metz (Moselle) pour la période allant de 1578 à 1652 (Arch. Mun. HH 184), Montbelliard (Doubs) où divers recensements ont été faits du XVIe siècle à 1706 (Arch. Mun. BB 41), Orange (Vaucluse) pour la période allant de 1601 à 1790 (arch. Mun. CC 49 à 59), etc.

 
 
Registres de bourgeoisie.
 
 
Si les recensements de bourgeois et d'habitants sont des listes tenues pour une année déterminée, les registres de bourgeoisie sont des documents dans lesquels on inscrivait les nouveaux bourgeois. A la différence des documents précédents ils sont tenus pendant une période plus ou moins longue. Ajoutons qu'ils sont aussi plus rares.
 

-Citons aux Archives de la ville de Colmar, les listes d'admission à la bourgeoisie, complètes de 1361 à 1494 et de 1512 à 1609. Elles sont publiées 2 Pour la même ville il existe d'autres listes plus tardives pour 1660 à 1722, 1723 à 1777 et 1776 à 1784 3. A Strasbourg les listes commencent en 1440 et vont jusqu'en 1530. Elles sont aussi publiées 4. A Saint Claude elles vont du XVe au XVIIIe siècle 5. A Dijon, il existe des requêtes d'habitantage 6 portant sur les XVIIe et XVIIIe siècles (requêtes adressées à la mairie pour être admis au nombre des habitants de la ville, et renonciations à l'incolat). A Pau les registres de réception des bourgeois de la ville vont de 1681 à 1778 avec quelques lacunes de 1726 à 1735 7 et en 1738. A Douai les "registres aux bourgeois" vont de 1317 à 1790 8. A Perpignan sont conservées des listes de bourgeois honorés de 1480 à 1730 9 et pour 1769 10.

 
 
Recensements régionaux.
 
 
En ce qui concerne les recensements établis par régions citons à titre d'exemple celui du comté de Bourgogne dressé en 1688 11 et celui établi pour la châtellenie de Bourbourg (Nord) pour 1697 12.
 
 
En Corse deux recensements nominatifs furent établis, le premier dès 1769, l'année suivant le rattachement, et le deuxième en 1786. Le premier est complet et est conservé aux Archives nationales sous les cotes Q1 2982 à 2986. Le deuxième ne concerne que les juridictions de Bastia, du Nebbio et de Bonifacio et est conservé sous la cote Q1 2987. Pour les deux, un index des localités, dont beaucoup sont devenues des simples lieux-dits, a été établi par Mme Vallée en annexe à l'inventaire des cartons de la sous-série Q1 (inv.312).
 
 
Recensements dans les colonies.
 
 
Il existe aussi des recensements nominatifs faits sous la monarchie dans certaines colonies (Voir chapitre "Les archives d'outre-mer"). On y constatera la présence d'états nominatifs dès le XVIIe siècle.
 
Signalons qu'il existe au Canada des recensements, tantôt nominatifs (N), tantôt n'indiquant que les chefs de famille (CF). Nous en donnons ci-après une liste pour la période française 13:
 

-Terre-Neuve : 1691 (N), 1693 (N), 1704 (CF), et pour Plaisance seulement : 1671 (N), 1673 (N), 1698 (CF), 1706 (CF) et 1711 (CF) ;

 

-Acadie : 1671 (N), 1686 (N), 1693 (N), 1698 (N), 1701 (N), 173 (CF), 1707 (CF), 1714 (N), 1739 (CF). Ile royale et Ile Saint Jean : 1734 (CF), 1752 (N). Rivière Saint Jean : 1739 (CF);

 

-Quebec : 1666 (N), 1667 (N), 1681 (N).

 
 
Recensements à but militaire.
 
 
Les recensements à but militaire qui nous sont parvenus proviennent en général de villes établies sur la frontière, mais pas toujours.
 

-Citons comme exemples à Charleville (Ardennes) les dénombrements de la population faits entre 1698 et 1789 en vue de loger des soldats, dénombrements nominatifs faits maison par maison (Arch. Mun. BB 22 à 83) ; à Cherbourg (Manche), le rôle des habitants qui doivent le guet (1775 ; Arch. Mun. EE 5) ; à Colmar (Haut Rhin) les listes de bourgeois servant dans la milice au cours des XVIIe et XVIIIe siècles (Arch. Mun.EE 188 et 189) ; à Metz (Moselle) l'état des maisons (avec le nom des propriétaires) destinées au logement des troupes (1637 ; Arch. Mun. EE 60) ; à Pau (Basses Pyrénées) le compte des sommes levées pour les réparations des fortifications (1649-1653 ; Arch. Mun. 134) ; à Strasbourg (Bas Rhin) un état nominatif des habitants de Barr aptes au service militaire (1673 ; Arch. Mun. VI 46.2), etc.

 

-Comme villes non situées à la frontière citons à Angers (Maine et Loire) divers rôles de répartition de l'impôt des quartiers d'hiver et des logements militaires (1702-1712 ; Arch. Mun. CC 69 à 78) ; à Tours (Indre et Loire un état des habitants dressé en 1781 en vue du logement des troupes (Arch. Mun. BB 9), etc.

 
 
Recensements des pauvres.
 
 
Ces recensements sont généralement faits pour venir en aide aux pauvres.
 

-Citons parmi d'autres ceux d'Albi (Tarn) dressés de 1554 à 1669 et de 1700 à 1788 (Arch. Mun. GG 89 et 90), d'Avallon (Yonne) pour 1696 (Arch. Mun. GG 240), de Chambéry (Savoie) pour 1586 (Arch. Mun. FF titre VI, 820), d'Ensisheim (Haut Rhin), où sous la cote des Archives départementales C 1289, on trouve des états nominatifs des mendiants et vagabonds (1785) et des femmes de mauvaise vie (1785-1790) détenus au dépôt de mendicité de la ville.

 

-On trouve même aux Archives de l'Hérault, sous les cotes C 574 à 580, des états nominatifs mensuels du mouvement des mendiants dans les dépôts de Toulouse, Montpellier, Le Puy (de 1758 à 1789, sauf pour le Puy qui s'arrête en 1776).

 

-Pour Chaumont (Haute Marne) on dispose non pas de listes de mendiants, mais de rôles de répartitions entre les habitants de la levée pour les pauvres, rôles nominatifs et par quartier (1586-1588 et 1630-1673 : Arch. Mun. 5 F 4) et des rôles de souscription pour le bureau des pauvres, par quartiers (1670-1672 : Arch. Mun. 5 F 5.

 
 
Les premiers recensements à l'échelle de la France.
 
 
Le recensement de 1774.
 
 
L'idée de faire des recensements à l'échelle de la France est née sous Louis XIV avec l'enquête de Colbert de 1664 et la Méthode générale et facile pour faire le dénombrement des peuples de Vauban, parue en 1686. Un certain nombre de recensements furent faits par la suite sous la monarchie, mais aucun n'intéresse le généalogiste avant celui de 1774, le premier à présenter des listes nominatives.
 
Avant 1774, les recensements étaient faits par feux c'est à dire par maisons. L'abbé Terray, dans sa circulaire du 14 août 1772, par laquelle il demandait des statistiques régulières du mouvement de la population, estimait qu'un dénombrement effectif de celle-ci devait être réalisable et c'est Turgot, son successeur au Contrôle général, qui, par circulaire du 9 juin 1774, prescrivit le premier recensement par tête. Les intendants et subdélégués eurent des hésitations. On ne savait trop s'il fallait compter la population scolaire et religieuse, les mendiants. La population fut parfois méfiante. En 1776 Turgot réclamait encore les résultats du recensement de la Bretagne. Ce recensement n'indique encore que le nombre de personnes par famille (nombre d'hommes, nombre de femmes) avec en général le prénom du chef de famille. C'est donc plus qu'un simple recensement par feux car ces derniers ne donnent jamais le nombre d'habitants exact.
 
Lorsqu'il est conservé, le recensement de 1774 est à rechercher dans la série C des Archives départementales.
 
 
Le recensement de l'époque révolutionnaire.
 
 
Le décret du 13 janvier 1791 sur la contribution mobilière prescrivit l'établissement du rôle de tous les habitants en indiquant leur profession, leur état civil, le nombre de leurs enfants, les domestiques, s'ils étaient citoyens actifs et ce qu'ils payaient au titre de la contribution foncière. Les pauvres figuraient en fin de rôle.
 
Un décret des 19-22 juillet 1791 obligea les municipalités à tenir un registre des habitants et à le remettre à jour chaque année en novembre et décembre. Devaient être précisés les "nom, âge, lieu de naissance, dernier domicile, profession, métier et autres moyens de subsistance". On devait mentionner les gens sans aveu (sans moyen de subsistance), les gens suspects (refusant de faire une déclaration). Ce fut, dit Reinhard, la première loi demandant un relevé de population.
 
Par décret du 11 avril 1793 et pour servir de base à la formation du corps législatif, la Convention imposa à toutes les communes de dresser, dans le plus bref délai, un état de sa population effective, avec mention du nom des citoyens ayant droit de voter. Furent alors entrepris :
 

-1° Des listes nominatives ;

 

-2° Des états récapitulatifs.

 
 
La formation de neuf nouveaux départements (Belgique et pays adjacents) rendit nécessaire un nouveau tableau de répartition de la population (décret du 4 brumaire an IV, (26 octobre 1795), en vue des élections de l'an V. les états nominatifs conservés comprennent 10 colonnes :
 

-1. Le numéro d'inscription sur le registre civique ;

-2. Les nom, prénoms et surnom des individus au-dessus de 12 ans ;

-3. L'âge ;

-4. Le lieu de naissance ;

-5. Le dernier domicile ;

-6. L'époque d'entrée dans la commune ;

-7. Le nombre d'enfants en dessous de 12 ans ;

-8. La profession et autres moyens de subsistance ;

-9. Le nom des citoyens répondants, dans le cas où le déclarant n'aurait pas de moyens de subsistance connus ;

-10. Les observations.

 
 
Lorsqu'ils sont conservés, les recensements de l'époque révolutionnaire sont à chercher dans la série L des Archives départementales et dans la série F des Archives communales.
 
 
Les recensements de 1806 et de 1817.
 
 
Les divers recensements faits entre 1795 et 1836 ne présentent pas d'intérêt pour les généalogistes dans la mesure où ils ne donnent que des chiffres globaux de la population. Exceptionnellement celui de 1806 donne quelques renseignements par individu : nom, prénoms, sexe, marié ou célibataire, veuf, militaire sous les drapeaux, et celui de 1817, dressé pour faire suite à la réorganisation de la garde nationale, comprend des renseignements individuels sur les hommes uniquement. Il s'agissait d'avoir la liste des hommes de vingt à soixante ans. Non seulement ce recensement fut organisé au gré de chaque département, mais souvent au gré de chaque commune. Certaines donnent les nom, prénoms, profession et âge. D'autres distinguent entre célibataires et hommes mariés. Il ne semble pas que les instructions gouvernementales aient été précises.
 
Lorsqu'ils sont conservés, ces recensements sont à chercher dans la série M des archives Départementales et dans la série F des Archives communales<
 
 
Les recensements à partir de 1836.
 
 
Avec le recensement de 1836 va commencer la grande série des recensements dressés à la base d'états nominatifs. Faits tous les cinq ans de 1836 à 1936 ils sont, depuis lors, moins réguliers en raison de leur coût. Du fait de la guerre celui de 1871 eut lieu en 1872 et il n'y en eut pas en 1916, non plus qu'en 1941.
 
Ces recensements sont conservés dans la série M des Archives départementales et dans la série F des Archives communales.
 
Nous renvoyons au tableau ci-après où nous donnons par recensement les indications qui sont fournies :
 
 

-1. Nom : il est indiqué dans tous les recensements ;

-2. Prénoms : ils sont donnés dans tous les recensements. Depuis 1946 sur le prénom usuel est indiqué ;

-3, 4 et 5. De 1836 à 1901 l'âge est donné, par exemple : 75 ans. A partir de 1906 une plus grande précision est donnée en donnant non plus l'âge, mais l'année de naissance, par exemple : 1889, et à partir de 1968 la date est donnée complète avec le mois et jour ;

-6. Etat civil : il est donné de 1836 à 1876. Cela consiste à indiquer le sexe de la personne et à indiquer si elle est mariée, célibataire ou veuve;

-7. Profession : elle est indiquée dans tous les recensements ;

-8. Adresse : elle est indiquée plus ou moins bien dans tous les recensements ;

-9. Nationalité : elle apparaît en 1851, 1872 et 1876, puis régulièrement depuis 1886 ;

-10. Lieu de naissance : il apparaît en 1872 et 1876, puis en 1906 à 1936 ;

-11. Position dans le ménage (appelée aussi situation dans le ménage, position par rapport au chef de famille, etc.) : indique la position par rapport au chef de famille : chef de famille, sa femme, sa mère, son fils, sa soeur, etc.) ;

-12. Patron, ouvrier, employé : de 1901 à 1936 on indique si la personne est patron, ouvrier ou employé et, s'il a un patron, le nom de celui-ci est donné ;

-13. Religion : cette indication n'est donnée que dans un seul recensement celui de 1851. Des colonnes différentes sont à cocher pour : 1° Les catholiques romains ; 2° Les Réformés de France ou Calvinistes ; 3° Les personnes rattachées à la confession d'Augsbourg ; 4° Les israélites et 5° Les autres cultes ;

-14. nfirmités et maladies : le recensement de 1851 est le seul ou apparaissent individuellement indiquées les infirmités et maladies, avec des colonnes différentes pour les aveugles, les borgnes, les sourds et muets, les aliénés à domicile et les aliénés dans les établissements particuliers, les individus atteints d'un goitre, affligés d'une déviation de la colonne vertébrale, de la perte d'un bras, d'une jambe, les pieds bots, avec une dernière colonne pour les autres maladies ou infirmités apparentes ;

-15. Résidence lors du précédent recensement : cette indication n'apparaît que depuis 1962. Le recensement de 1962 demande d'indiquer le lieu de résidence au 1er janvier 1956 et le recensement de 1968 demande d'indiquer le lieu de résidence au 1er janvier 1962.

 
 
Indications fournies par les recensements de population depuis 1836

 
 
Ajoutons que, si, avant la Seconde guerre mondiale, un exemplaire des listes nominatives de recensements était obligatoirement versé aux Archives départementales, depuis 1945 les communes n'ont plus aucune obligation de leur en remettre un exemplaire. Cette mesure prise par l'Institut National des Statistiques et des Etudes Economiques (INSEE), très regrettable pour les historiens comme pour les généalogistes, a obligé les archivistes à multiplier les démarches auprès des communes pour se faire verser par celles-ci leur exemplaire des listes nominatives et, à défaut, pour se faire verser par l'INSEE les feuilles de ménage, documents de base à partir desquels sont établies les listes nominatives.

 

 
 
 
 

1. René Le Mée, Les sources de la démographie historique française dans les Archives publiques (XVIIe-XVIIIe siècles), Paris, 1967, 370 pages. Publication du Comité des travaux historiques et scientifiques dans Notices, inventaires et documents, t. XXIV. Etabli à partir des instruments de recherche existants, cet ouvrage ne peut être que très incomplet. A titre indicatif, voir Les statistiques démograhiques de la Basse Alsace et du Bas Rhin (1360-1968), par François-Jacques Himly, catalogue qui signale environ 750 recensements, en grande partie nominatifs.
2. Lucien Sittler, Les listes d'admission à la bourgeoisie de Colmar, 1361-1494. Publications des Archives de la ville de Colmar. ; t. II, 1512-1609, par Roland Wertz, 1961, 274 p.
3. Archives municipales de Colmar, BB 57
4. Charles Wittmer et J. Charles Meyer, Le livre de bourgeoisie de la ville de Strasbourg, 1440-1530, t. I, 1948, 395 p. et t. II, 1953, 811 p. : texte ; t. III, 1961, 364 p. : introduction et index. Le livre est conservé aux Archives municipales.
5. G. Duhem, Archives municipales de Saint-Claude (Jura). Inventaire analytique des livres de bourgeoisie de la ville de Saint-Claude, Lons le Saunier, 1960, 163 p. Avec une table de noms de personnes. L'ouvrage concerne le dépouillement des registres BB 1 à 5 de Archives municipales. Les admissions sont en général accompagnées de sentences d'aff'ranchissements, nécessaires pour prouver que les personnes étaient libres, et quelquefois d'actes de baptême.
6. Archives municipales de Dijon, L 33 à 40.
7. Archives municipales de Pau, BB 24-27.
8. Archives municipales de Douai, BB 83 ter à 93. Non publié. Ils comprennent les registres aux bourgeois proprement dits et les publications de bourgeois absents, qui, désirant garder leur bourgeoisie, déclarent avoir une chambre garnie à crémaillère pendante où pourront êtres faites toutes les assignations. Table onomastique our 1469-1790 dans BB 93.
9. Archives départementales des Pyrénées Orientales, J 15 et J 183. Ces listes ont été publiées par J.-G. Gigot, Matricule des bourgeois honorés de Perpignan, dans CERCA, Centre d'études et de recherches catalanes des Archives, n° 8-9, 2e et 3e trimestres 1960, p. 107-132. L'article donne la liste des bourgeois honorés de 1480 à 1730 et celles des "mercaders" ou gros commerçants de 1647 à 1674. Les véritables registres matricules, au nombre au moins de six, existent peut-être aux Archives départementales des Pyrénées Orientales (série B) dans le fonds du Conseil souverain, non classé.
10. Archives départementales des Pyrénées Orientales, fonds d'Oms, liasse 318. Liste publiée par l'abbé Philippe Torreilles, Perpignan pendant la Révolution, t. III, Perpignan, 1897, p. 215-219.
11. "Etat et dénombrement général des maisons, feux, hommes, femmes, enfants, valets, servantes et du bétail qu'il y a dans le Comté de Bourgogne, fait en l'année 1688". L'original conservé aux Archives du Doubs a disparu. Un microfilm en existe aux Archives du Doubs sous la cote 1 MI 1 et une copie en existe à la Bibliothèque nationales sous la cote : ms.fr.2793.
12. "Dénombrement des habitants de la châtellenie de Bourbourg", Archives municipales II 2.
13. Nous empruntons cette liste de recensements du Canada français au Guide des sources généalogiques au Canada, édité par les Archives publiques du Canada, édition revue et corrigée par Patricia Kennedy, Jean-Marie Leblanc et Janine Roy, s. I., 1980, 39 p. de format 9x21, 5 cm p.14 et 15. Il existe un microfilm de ces recensements aux Archives publiques au Canada, à Ottawa.
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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