Les archives du Bas-Rhin

De WikiGenWeb
Aller à : navigation, rechercher

Les archives départementales du Bas-Rhin

Le carnet du Bas-Rhin

Numérisation des registres

Accès libre et gratuit

Registres paroissiaux et d'état civil (XVIe s.-1902)
Adeloch permet de consulter les registres paroissiaux et d’état civil conservés dans le Bas-Rhin, depuis le XVIe siècle, pour les plus anciens, jusque 1892 ou 1902, selon les communes.
L’application concerne également les tables décennales et les registres de prise de nom des Juifs en 1808.
Listes nominatives de population (XIXe s.)
Ellenbach permet de consulter les listes nominatives de population résultant du dénombrement de 1819 ainsi que des recensements quinquennaux de 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861 et 1866.
L’application sert également d’instrument de recherche pour les documents, non numérisés, produits lors des recensements de 1880 et 1885.

Une histoire mouvementée

Si les Archives départementales du Bas-Rhin, comme la quasi-totalité des services similaires français, sont officiellement créées par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796), la tradition archivistique de la Province d'Alsace remonte à l'Ancien Régime. Dès 1638, en effet, lorsque Bernard de Saxe-Weimar, au nom du roi de France, obtient la capitulation de la forteresse de Brisach où s'était réfugiée l'administration autrichienne pour les Pays antérieurs d'Autriche, il reçoit l'ensemble des documents conservés par cette institution.

Par la suite, ces documents passent à l'intendance d'Alsace et font l'objet d'un soin particulier, notamment sous l'égide de Jean-Daniel Papelier, né à Strasbourg en 1717, chancelier des comtes de Ribeaupierre puis garde des archives de la Province. Papelier en dirige le classement, délivre des attestations et des copies conformes, s'occupe en liaison avec le commissaire Kau de l'extradition vers Strasbourg des documents conservés aux archives archiducales à Innsbruck en 1763. A l’époque, ces archives sont conservées dans deux pièces voûtées de l'hôtel de l'intendant, actuel hôtel de la préfecture.

En 1790, lors de la création des départements, le principe de la division des archives et de leur attribution aux nouvelles administrations est adopté. Par une instruction du 24 juin 1790, l'intendant Chaumont de La Galaizière reçoit du garde des sceaux, M. de La Tour du Pin, l'ordre de préparer la remise des documents. Mais les instructions particulières qui suivent cet ordre prescrivent la plus grande prudence dans le tri des documents à remettre aux nouvelles administrations, ainsi que le souci de conserver les preuves d'une bonne gestion, par crainte d'une chasse aux sorcières.

Les directoires des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, du Doubs, des Vosges, de la Meurthe, de la Moselle obtiennent ainsi des dossiers touchant des localités désormais dans leur circonscription. A la fin du mois de septembre 1790, ces répartitions sont achevées. Par ailleurs, plusieurs centaines de liasses ont été expédiées à Paris.

Quant aux archives anciennes, Papelier veille toujours sur elles. Le directoire du Bas-Rhin prend un arrêté le 7 mai 1791, ordonnant à l'archiviste de remettre les papiers, lequel s'exécute. Un nouveau partage a lieu entre les deux départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, le Haut-Rhin obtenant notamment les archives de la Régence autrichienne d'Ensisheim et les archives rapportées d'Innsbruck par le commissaire Kau en 1763.

NOTAIRES

A la différence du reste de la France, les minutes notariales sont entrées très tôt aux Archives du Bas-Rhin de façon réglementaire, en exécution d'une loi impériale du 26 décembre 1873.

Ce texte prescrivait le versement aux Archives de tous les fonds notariaux antérieurs à 1791, tandis que les documents compris entre 1791 et 1850 étaient rassemblés dans les greffes des tribunaux.

Les archives notariales sont réparties en trois familles chronologiques 
les documents antérieurs à 1791 sont classées dans la sous-série 6 E;
les documents compris entre 1791 et 1850 sont classées en 7 E;
les documents postérieurs à 1850 sont classées en D ou en W.

Les actes des notaires sont communicables après 100 ans.

MICROFILMS

La collection de microfilms regroupe :

les registres paroissiaux et d'état civil du XVIe siècle à 1892.
Les originaux sont cotés en 3E et 4E, les microfilms étaient cotés en 5Mi. Désormais numérisés, ils sont communicables sur Adeloch, sans qu'il soit nécessaire passer par un instrument de recherche. La recherche se mène désormais en trois clics : l'un pour la commune, un autre pour l'année et un troisième pour le type d'acte.
les actes des chapitres ruraux.
Les originaux sont cotés en 2E. La communication se fait par microfilm uniquement (sous-série 2 Mi).
Les fichiers alphabétiques des optants
(1871) et des Alsaciens-Lorrains naturalisés (1914) sont accessibles sous la cote 1 Mi 140.

référence

Archives départementales du Bas-Rhin