Justices de paix de l'empire en 1810 : Différence entre versions
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Version actuelle en date du 16 juin 2012 à 13:42
Les justices de paix, institutions juridiques de proximité, sont mises en place en 1790 et supprimées en 1958.
En 1810 les départements suivants n'éxistent pas encore : Corse (regroupement de Golo et Liamone), Bouches de l'Escaut, Bouches du Rhin, Bouches de la Meuse, Yssel Supérieur, Zuyder-Zee, Bouches de l'Yssel, Frise, Ems Supérieur, Ems Oriental, Bouches du Weser, Bouches de l'Elbe, ils sont créés en 1811. Le département de Simplon est créé en 1810.
Sommaire
Liste des justices de paix de l'empire en 1810.
- Justices de paix de l'Ain en 1810
- Justices de paix de l'Aisne en 1810
- Justices de paix de l'Allier en 1810
- Justices de paix des Basses-Alpes en 1810
- Justices de paix des Hautes-Alpes en 1810
- Justices de paix des Alpes-Maritimes en 1810
- Justices de paix des Apennins en 1810
- Justices de paix de l'Ardèche en 1810
- Justices de paix des Ardennes en 1810
- Justices de paix de l'Arno en 1810
- Justices de paix de l'Ariège en 1810
- Justices de paix de l'Aube en 1810
- Justices de paix de l'Aude en 1810
- Justices de paix de l'Aveyron en 1810
- Justices de paix des Bouches-du-Rhône en 1810
- Justices de paix du Calvados en 1810
- Justices de paix du Cantal en 1810
- Justices de paix de la Charente en 1810
- Justices de paix de la Charente-Inférieure en 1810
- Justices de paix du Cher en 1810
- Justices de paix de la Corrèze en 1810
- Justices de paix de la Côte-d'Or en 1810
- Justices de paix des Côtes-du-Nord en 1810
- Justices de paix de la Creuse en 1810
- Justices de paix de la Doire en 1810
- Justices de paix de la Dordogne en 1810
- Justices de paix du Doubs en 1810
- Justices de paix de la Drôme en 1810
- Justices de paix de la Dyle en 1810
- Justices de paix de l'Escaut en 1810
- Justices de paix de l'Eure en 1810
- Justices de paix de l'Eure-et-Loir en 1810
- Justices de paix du Finistère en 1810
- Justices de paix des Forêts en 1810
- Justices de paix du Gard en 1810
- Justices de paix de Haute-Garonne en 1810
- Justices de paix de Gênes en 1810
- Justices de paix du Gers en 1810
- Justices de paix en Gironde en 1810
- Justices de paix de Golo en 1810
- Justices de paix de l'Hérault en 1810
- Justices de paix de l'Ille-et-Vilaine en 1810
- Justices de paix de l'Indre en 1810
- Justices de paix de l'Indre-et-Loire en 1810
- Justices de paix de l'Isère en 1810
- Justices de paix de l'Îsle d'Elbe en 1810
- Justices de paix de Jemmapes en 1810
- Justices de paix du Jura en 1810
- Justices de paix des Landes en 1810
- Justices de paix du Léman en 1810
- Justices de paix du Liamone en 1810
- Justices de paix du Loir-et-Cher en 1810
- Justices de paix de la Loire en 1810
- Justices de paix de la Haute-Loire en 1810
- Justices de paix de la Loire-Inférieure en 1810
- Justices de paix du Loiret en 1810
- Justices de paix du Lot en 1810
- Justices de paix du Lot-et-Garonne en 1810
- Justices de paix de la Lozère en 1810
- Justices de paix du Lys en 1810
- Justices de paix du Maine-et-Loire en 1810
- Justices de paix de la Manche en 1810
- Justices de paix du Marengo en 1810
- Justices de paix de la Marne en 1810
- Justices de paix de la Haute-Marne en 1810
- Justices de paix de la Mayenne en 1810
- Justices de paix de la Méditerranée en 1810
- Justices de paix de la Meurthe en 1810
- Justices de paix de la Meuse en 1810
- Justices de paix de la Meuse-Inférieure en 1810
- Justices de paix du Mont-Blanc en 1810
- Justices de paix de Montenotte en 1810
- Justices de paix de Mont-Tonnerre en 1810
- Justices de paix du Morbihan en 1810
- Justices de paix de Moselle en 1810
- Justices de paix des Deux-Nethes en 1810
- Justices de paix de la Nièvre en 1810
- Justices de paix du Nord en 1810
- Justices de paix de l'Oise en 1810
- Justices de paix de l'Ombrone en 1810
- Justices de paix de l'Orne en 1810
- Justices de paix de l'Ourthe en 1810
- Justices de paix du Pas-de-Calais en 1810
- Justices de paix du Pô en 1810
- Justices de paix du Puy-de-Dôme en 1810
- Justices de paix des Basses-Pyrénées en 1810
- Justices de paix des Hautes-Pyrénées en 1810
- Justices de paix des Pyrénées-Orientales en 1810
- Justices de paix du Bas-Rhin en 1810
- Justices de paix du Haut-Rhin en 1810
- Justices de paix du Rhin-et-Moselle en 1810
- Justices de paix du Rhône en 1810
- Justices de paix du Roer en 1810
- Justices de paix de Rome en 1810
- Justices de paix de Sambre-et-Meuse en 1810
- Justices de paix de la Haute-Saône en 1810
- Justices de paix de Saône-et-Loire en 1810
- Justices de paix de la Sarre en 1810
- Justices de paix de la Sarthe en 1810
- Justices de paix de la Seine-et-Marne en 1810
- Justices de paix de la Seine-et-Oise en 1810
- Justices de paix de la Seine-Inférieure en 1810
- Justices de paix de la Sésia en 1810
- Justices de paix des Deux-Sèvres en 1810
- Justices de paix de la Somme en 1810
- Justices de paix de la Stura en 1810
- Justices de paix du Tarn en 1810
- Justices de paix du Tarn-et-Garonne en 1810
- Justices de paix du Taro en 1810
- Justices de paix du Trasimène en 1810
- Justices de paix du Var en 1810
- Justices de paix du Vaucluse en 1810
- Justices de paix de la Vendée en 1810
- Justices de paix de la Vienne en 1810
- Justices de paix en Haute-Vienne en 1810
- Justices de paix des Vosges en 1810
- Justices de paix de l'Yonne en 1810
Annexes
Lien externe
- [http://www.francegenweb.org/~napmargenweb/ Napoléon-MariagesGenWeb]
