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Successions et absences

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TABLES ALPHABETIQUES DES SUCCESSIONS ET DES ABSENCES


Depuis peu, les AD de l'Ain viennent de mettre en ligne les tables alphabétiques de successions et des absences pour la période de 1834 à 1959.

Ces tables étant une découverte pour beaucoup d'entre nous, j'ai vous propose ici une petite aide afin de vous repérer dans ces tables et surtout pour savoir où chercher afin de gagner du temps.

But de ces tables :

Initialement, ces tables ont été créées en 1790, afin de contrôler les droits perçus sur les successions.

Elles répertorient l'ensemble des décès du bureau d'enregistrement concerné, classés par ordre alphabétique de la première lettre du nom de la personne décédée, puis par date de décès. Selon les bureaux et les périodes, chaque table couvre entre 10 et 20 ans environ.

Elles sont aujourd'hui détournées de leur objet, puisque les généalogistes les consultent aujourd'hui pour trouver la trace d'un acte de décès, ou pour retrouver le détail d'une succession.

L'un des avantages de ces tables est qu'elles concernent tous les décédés, y compris les enfants, les mendiants, même en l'absence de biens particuliers.

Instrument de recherche :

Avant de vous rendre sur le site des AD 01, il est indispensable de connaître le bureau d'enregistrement, généralement le chef-lieu de canton, mais pas toujours, d'autant que certaines régions du département ont beaucoup bougé au fil du temps. Un tableau très précis permettant de retrouver ce fameux bureau est en consultation aux AD de l'ain, à la fin du répertoire de la sous-série 3Q. C'est ce tableau que je voulais partager avec vous et que je mets en ligne :
Tableau des communes, cantons et bureaux d'enregistrements pour le département de l'Ain

Qu'y trouve-t'on ?

Les renseignements fournis dans ces tables sont très variables selon les périodes :
- Nom, prénom, profession, âge, situation de famille (célibataire, marié, veuf), domicile, lieu de naissance et lieu de décès des personnes
- Nom, profession, lien de parenté avec le défunt et domicile du ou des héritier(s)
- Détail et localisation des biens transmis (meubles et immeubles), ainsi que leur valeur ou estimation
- Date de la déclaration de succession ou du paiement des droits, ou à défaut du certificat d'indigence ou d'absence.
- Mention est faite des actes enregistrés avant la déclaration de succession : testament, apposition de scellés, inventaires, ventes de meubles...

Continuer la recherche :

- Si vous avez une date de déclaration de succession (c'est le cas le plus intéressant), vous pouvez accéder au détail de la succession en vous reportant sur les registres de mutations par décès. Ceux-ci ne sont pas numérisés, mais vous pouvez les consulter en salle de lecture des archives départementales de l'Ain.
- Un renvoi dans une autre commune avec un numéro est parfois précisé, il faut alors consulter le registre des renvois (malheureusement peu souvent conservé ou retrouvé).
- Si vous avez un numéro de consignation au sommier, vous aurez peut-être la chance d'en trouver trace dans un registre du même nom (même remarque que précédemment).
- Parfois des actes sont précisés et sont repérables ensuite sur les registres ACP (Actes Civils Publics).

Tous ces registres (y compris les tables de successions et d'absences) se trouvent habituellement en sous-série 3Q - Enregistrement.






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