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Conditions de réutilisation des dessins de FranceGenWeb-Héraldique

Conditions générales


Les dessins réalisés dans le cadre de FranceGenWeb-Héraldique ne sont pas libres de droits mais peuvent être librement utilisés avec citation de la source et de l'auteur, dans un cadre non commercial (site perso, illustration d'une généalogie non vendue...), sans que cela n'implique d'abandon des droits des dessinateurs. En cas de doute ou pour toute autre utilisation, merci de contacter le dessinateur.

Pour les quelques dessins envoyés par les visiteurs, il convient de vérifier la source au cas par cas (en général précisée dans les commentaires).


Conditions par dessinateurs

Certains dessinateurs peuvent partager leurs dessins sous d'autres conditions. Dans tous les cas, vous avez le choix entre les conditions générales ou d'autres conditions posées par les dessinateurs.


Alban Peres alias Alban56
Amaury de la Pinsonnais
Bernard Le Ny
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Charles de Lesparre
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Christophe Desportes
  • Conditions générales

Frédéric Béziaud alias Fred
Gilles Dubois
  • Conditions générales

Jacques Vigneron alias Jacques63
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Jean Oulire
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Jean-Franois Binon
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Jean-Marc Danloup alias Sambron
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Philippe Beauvillier
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Sébastien Avy alias Seb
  • Conditions générales


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